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RUAZ FREDERIC

Active
Siren420 012 593Entrepreneur individuel54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONCréée le 09 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUAZ FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 012 593. Elle est domiciliée 10 rue Alphonse Dozard, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de RUAZ FREDERIC

Dénomination
RUAZ FREDERIC
SIREN
420 012 593
SIRET (siège)
420 012 593 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31420012593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 012 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
09 septembre 1998
Siège social
10 RUE ALPHONSE DOZARD, 54700, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAZ FREDERIC

BOULANGERIE PATISSERIE

Finances de RUAZ FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAZ FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUAZ FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeFermé

    420 012 593 00018 · ouvert le 05 mai 1998 · NAF 158C

Documents juridiques de RUAZ FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAZ FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAZ FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAZ FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAZ FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAZ FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAZ FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1998

Questions fréquentes sur RUAZ FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de RUAZ FREDERIC ?

Le numéro SIREN de RUAZ FREDERIC est 420 012 593. Le SIRET de son siège social est 420 012 593 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31420012593.

Où se situe le siège social de RUAZ FREDERIC ?

Le siège social de RUAZ FREDERIC est situé 10 rue Alphonse Dozard, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson.

RUAZ FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAZ FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAZ FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAZ FREDERIC.

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