RUBAUD JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 316 504 109, RUBAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Marechal Joffre, 10200 Bar-sur-Aube. RUBAUD JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RUBAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- RUBAUD JEAN
- SIREN
- 316 504 109
- SIRET (siège)
- 316 504 109 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00316504109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 504 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- RUE MARECHAL JOFFRE, 10200, BAR-SUR-AUBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUBAUD JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de RUBAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10200 BAR-SUR-AUBESiègeActif
316 504 109 00018 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0121Z
Conformité de RUBAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUBAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUBAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur RUBAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de RUBAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de RUBAUD JEAN est 316 504 109. Le SIRET de son siège social est 316 504 109 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00316504109.
Où se situe le siège social de RUBAUD JEAN ?
Le siège social de RUBAUD JEAN est situé rue Marechal Joffre, 10200 Bar-sur-Aube.
RUBAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUBAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUBAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBAUD JEAN.
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