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RUBAUD STEPHANE

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Siren808 977 706Entrepreneur individuel38650 SinardCréée le 15 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUBAUD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2024 sous le numéro SIREN 808 977 706. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 IMP des Grais, 38650 Sinard. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUBAUD STEPHANE

Dénomination
RUBAUD STEPHANE
SIREN
808 977 706
SIRET (siège)
808 977 706 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17808977706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 977 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 février 2024
Siège social
114 IMP des Grais, 38650, Sinard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUBAUD STEPHANE

POLYCULTURE ET ELEVAGE

Finances de RUBAUD STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUBAUD STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUBAUD STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 SinardSiègeActif

    808 977 706 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0150Z

Documents juridiques de RUBAUD STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUBAUD STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBAUD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBAUD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBAUD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBAUD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBAUD STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2024

Questions fréquentes sur RUBAUD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de RUBAUD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de RUBAUD STEPHANE est 808 977 706. Le SIRET de son siège social est 808 977 706 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17808977706.

Où se situe le siège social de RUBAUD STEPHANE ?

Le siège social de RUBAUD STEPHANE est situé 114 IMP des Grais, 38650 Sinard.

RUBAUD STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUBAUD STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUBAUD STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBAUD STEPHANE.

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