RUBAULT SYLVIANE

Active

Siren503 038 705Entrepreneur individuel62176 CAMIERSCréée le 01 septembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 038 705, RUBAULT SYLVIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2005. Son siège social est situé 2 rue de Sainte Cecile, 62176 Camiers. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de RUBAULT SYLVIANE

INSEE

Dénomination: RUBAULT SYLVIANE
SIREN: 503 038 705
SIRET (siège): 503 038 705 00011
N° TVA intracommunautaire: FR21503038705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 038 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 septembre 2005
Siège social: 2 RUE DE SAINTE CECILE, 62176, CAMIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUBAULT SYLVIANE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de RUBAULT SYLVIANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUBAULT SYLVIANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUBAULT SYLVIANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62176 CAMIERSSiègeActif
503 038 705 00011 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 9003A

Documents juridiques de RUBAULT SYLVIANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUBAULT SYLVIANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBAULT SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBAULT SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBAULT SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBAULT SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBAULT SYLVIANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur RUBAULT SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de RUBAULT SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de RUBAULT SYLVIANE est 503 038 705. Le SIRET de son siège social est 503 038 705 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21503038705.

Où se situe le siège social de RUBAULT SYLVIANE ?

Le siège social de RUBAULT SYLVIANE est situé 2 rue de Sainte Cecile, 62176 Camiers.