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RUBBENS PASCAL

Active
Siren790 654 578Entrepreneur individuel86400 SAVIGNECréée le 13 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUBBENS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 654 578. Son siège social est situé 3 rue des Alouettes Vergne, 86400 Savigne. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUBBENS PASCAL

Dénomination
RUBBENS PASCAL
SIREN
790 654 578
SIRET (siège)
790 654 578 00018
N° TVA intracommunautaire
FR48790654578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 654 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
13 décembre 2012
Siège social
3 RUE DES ALOUETTES VERGNE, 86400, SAVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUBBENS PASCAL

Pratique dentaire

Finances de RUBBENS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUBBENS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUBBENS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86400 SAVIGNESiègeActif

    790 654 578 00018 · ouvert le 13 décembre 2012 · NAF 8623Z

Documents juridiques de RUBBENS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUBBENS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBBENS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBBENS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBBENS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBBENS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBBENS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2012

Questions fréquentes sur RUBBENS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUBBENS PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUBBENS PASCAL est 790 654 578. Le SIRET de son siège social est 790 654 578 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48790654578.

Où se situe le siège social de RUBBENS PASCAL ?

Le siège social de RUBBENS PASCAL est situé 3 rue des Alouettes Vergne, 86400 Savigne.

RUBBENS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUBBENS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUBBENS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBBENS PASCAL.

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