RUBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 841 442, RUBEL est une SAS créée le 24 mai 2018. Elle est domiciliée 13 av de Tubingen, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z. La direction est assurée par DAVID AFOTA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de RUBEL
INSEE- Dénomination
- RUBEL
- SIREN
- 839 841 442
- SIRET (siège)
- 839 841 442 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69839841442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 841 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4729Z
- Date de création
- 24 mai 2018
- Siège social
- 13 AV DE TUBINGEN, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUBEL
Négoce et commissionnaire de tous produits alimentaires non réglementés, d'hygiène et articles de bazar
Finances de RUBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUBEL
INSEEÉtablissements de RUBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
839 841 442 00016 · ouvert le 03 mai 2018 · NAF 4729Z
Documents juridiques de RUBEL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RUBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RUBEL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 20 mars 2025 · N° 2023056707
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUBEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 mai 2018
Marques déposées par RUBEL
INPIRUBEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRUBEL
N° 4986228 · Déposée le 26 août 2023 · Marque figurative
Classe 35 · valable jusqu’au 26 août 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RUBEL
Quel est le numéro SIREN de RUBEL ?
Le numéro SIREN de RUBEL est 839 841 442. Le SIRET de son siège social est 839 841 442 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69839841442.
Qui dirige RUBEL ?
RUBEL est dirigée par DAVID AFOTA, président de sas.
Où se situe le siège social de RUBEL ?
Le siège social de RUBEL est situé 13 av de Tubingen, 13090 Aix-en-Provence.
RUBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBEL.
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