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RUBET MICHEL

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Siren495 152 597Entrepreneur individuel42400 SAINT-CHAMONDCréée le 28 mars 2007

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 495 152 597, RUBET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2007. Elle est domiciliée 7 rue de la Rive, 42400 Saint-Chamond. RUBET MICHEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de RUBET MICHEL

Dénomination
RUBET MICHEL
SIREN
495 152 597
SIRET (siège)
495 152 597 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94495152597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 152 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
28 mars 2007
Siège social
7 RUE DE LA RIVE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUBET MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de RUBET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    495 152 597 00011 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 9003B

Conformité de RUBET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUBET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2007

Questions fréquentes sur RUBET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUBET MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUBET MICHEL est 495 152 597. Le SIRET de son siège social est 495 152 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94495152597.

Où se situe le siège social de RUBET MICHEL ?

Le siège social de RUBET MICHEL est situé 7 rue de la Rive, 42400 Saint-Chamond.

RUBET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUBET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUBET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBET MICHEL.