RUBET MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 495 152 597, RUBET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2007. Elle est domiciliée 7 rue de la Rive, 42400 Saint-Chamond. RUBET MICHEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de RUBET MICHEL
INSEE- Dénomination
- RUBET MICHEL
- SIREN
- 495 152 597
- SIRET (siège)
- 495 152 597 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94495152597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 152 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 28 mars 2007
- Siège social
- 7 RUE DE LA RIVE, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUBET MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de RUBET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
495 152 597 00011 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 9003B
Conformité de RUBET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUBET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUBET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2007
Questions fréquentes sur RUBET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RUBET MICHEL ?
Le numéro SIREN de RUBET MICHEL est 495 152 597. Le SIRET de son siège social est 495 152 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94495152597.
Où se situe le siège social de RUBET MICHEL ?
Le siège social de RUBET MICHEL est situé 7 rue de la Rive, 42400 Saint-Chamond.
RUBET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUBET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUBET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBET MICHEL.
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