RUBIO SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUBIO SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2009, identifié par le SIREN 511 139 909. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ornaisons (11200). L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RUBIO SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RUBIO SEBASTIEN
- SIREN
- 511 139 909
- SIRET (siège)
- 511 139 909 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89511139909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 139 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 05 janvier 2009
- Siège social
- 11200, ORNAISONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUBIO SEBASTIEN
Activités des sièges sociaux
Finances de RUBIO SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUBIO SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUBIO SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 ORNAISONSSiègeActif
511 139 909 00010 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 7010Z
Documents juridiques de RUBIO SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUBIO SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBIO SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUBIO SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBIO SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUBIO SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUBIO SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2009
Questions fréquentes sur RUBIO SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RUBIO SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RUBIO SEBASTIEN est 511 139 909. Le SIRET de son siège social est 511 139 909 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89511139909.
Où se situe le siège social de RUBIO SEBASTIEN ?
Le siège social de RUBIO SEBASTIEN est situé 11200 Ornaisons.
RUBIO SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUBIO SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUBIO SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBIO SEBASTIEN.
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