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RUBIS DE MAXILLY

Active
Siren790 261 119Société civile74500 EVIAN-LES-BAINSCréée le 23 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 261 119, RUBIS DE MAXILLY est une société civile créée le 23 janvier 2013. Elle est domiciliée rue de la Touviere residence Amedee V, 74500 Evian-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. MOHSEN HASHEMI BAHREMANI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RUBIS DE MAXILLY

Dénomination
RUBIS DE MAXILLY
SIREN
790 261 119
SIRET (siège)
790 261 119 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64790261119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 261 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
23 janvier 2013
Siège social
RUE DE LA TOUVIERE RESIDENCE AMEDEE V, 74500, EVIAN-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de RUBIS DE MAXILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUBIS DE MAXILLY

EH

EMAD HASHEMI BAHRAMANI

Autre

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

MH

MOHSEN HASHEMI BAHREMANI

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

AH

ALIZERA HASHEMI BEHRAMANI

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

AH

AZAM HASHEMI POUR

Autre

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de RUBIS DE MAXILLY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeFermé

    790 261 119 00016 · ouvert le 28 août 2012 · NAF 4110D

Documents juridiques de RUBIS DE MAXILLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de RUBIS DE MAXILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBIS DE MAXILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBIS DE MAXILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBIS DE MAXILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUBIS DE MAXILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUBIS DE MAXILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBIS DE MAXILLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-23 · Début d'activité : 2012-08-28

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2013

Questions fréquentes sur RUBIS DE MAXILLY

Quel est le numéro SIREN de RUBIS DE MAXILLY ?

Le numéro SIREN de RUBIS DE MAXILLY est 790 261 119. Le SIRET de son siège social est 790 261 119 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64790261119.

Qui dirige RUBIS DE MAXILLY ?

RUBIS DE MAXILLY est dirigée par MOHSEN HASHEMI BAHREMANI, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RUBIS DE MAXILLY ?

Le siège social de RUBIS DE MAXILLY est situé rue de la Touviere residence Amedee V, 74500 Evian-les-Bains.

RUBIS DE MAXILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, RUBIS DE MAXILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUBIS DE MAXILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBIS DE MAXILLY.

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