RUBRECHT PATRICK

Active

Siren411 738 396Entrepreneur individuel30360 VEZENOBRESCréée le 16 décembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RUBRECHT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 1995 sous le numéro SIREN 411 738 396. Elle est domiciliée quai du Stade, 30360 Vezenobres. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de RUBRECHT PATRICK

INSEE

Dénomination: RUBRECHT PATRICK
SIREN: 411 738 396
SIRET (siège): 411 738 396 00018
N° TVA intracommunautaire: FR31411738396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 738 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 16 décembre 1995
Siège social: QUAI DU STADE, 30360, VEZENOBRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUBRECHT PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de RUBRECHT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUBRECHT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUBRECHT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

30360 VEZENOBRESSiègeFermé
411 738 396 00018 · ouvert le 16 décembre 1995 · NAF 7010Z

Documents juridiques de RUBRECHT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUBRECHT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBRECHT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBRECHT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBRECHT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBRECHT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBRECHT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 décembre 1995

Questions fréquentes sur RUBRECHT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de RUBRECHT PATRICK ?

Le numéro SIREN de RUBRECHT PATRICK est 411 738 396. Le SIRET de son siège social est 411 738 396 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31411738396.

Où se situe le siège social de RUBRECHT PATRICK ?

Le siège social de RUBRECHT PATRICK est situé quai du Stade, 30360 Vezenobres.