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940 811 854

Active
Siren940 811 854Entrepreneur individuel Le MouleCréée le 12 février 2025

8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Fiche d'identité de 940 811 854

Dénomination
940 811 854
SIREN
940 811 854
SIRET (siège)
940 811 854 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93940811854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 811 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Date de création
12 février 2025
Siège social
Le Moule
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 811 854

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Dirigeants et représentants de 940 811 854

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 811 854

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Le MouleSiègeActif

    940 811 854 00022 · ouvert le 15 février 2025 · NAF 8690E

  • LibourneFermé

    940 811 854 00014 · ouvert le 15 février 2025 · NAF 8690E

Conformité de 940 811 854

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 811 854. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 811 854 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 811 854

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2025

Marques déposées par 940 811 854

940 811 854 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • OSTEOSKI

    N° 5213264 · Déposée le 01 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 44 · valable jusqu’au 01 janvier 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr