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RUE BERNARD

Active
Siren404 667 263Entrepreneur individuel27390 SAINT-AGNAN-DE-CERNIERESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 667 263. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Agnan-de-Cernieres (27390). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de RUE BERNARD

Dénomination
RUE BERNARD
SIREN
404 667 263
SIRET (siège)
404 667 263 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47404667263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 667 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
27390, SAINT-AGNAN-DE-CERNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27390 SAINT-AGNAN-DE-CERNIERESSiègeActif

    404 667 263 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de RUE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur RUE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUE BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUE BERNARD est 404 667 263. Le SIRET de son siège social est 404 667 263 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47404667263.

Où se situe le siège social de RUE BERNARD ?

Le siège social de RUE BERNARD est situé 27390 Saint-Agnan-de-Cernieres.

RUE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUE BERNARD.

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