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RUEL Bernard

Active
Siren404 933 954Entrepreneur individuel50380 Saint-Pair-sur-MerCréée le 24 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUEL Bernard est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 2025 sous le numéro SIREN 404 933 954. Elle est domiciliée 58 rue du Levant, 50380 Saint-Pair-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUEL Bernard

Dénomination
RUEL Bernard
SIREN
404 933 954
SIRET (siège)
404 933 954 00053
N° TVA intracommunautaire
FR64404933954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 933 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
24 mars 2025
Siège social
58 RUE DU LEVANT, 50380, Saint-Pair-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUEL Bernard

Architecte

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Finances de RUEL Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUEL Bernard

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUEL Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50380 Saint-Pair-sur-MerSiègeActif

    404 933 954 00053 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de RUEL Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUEL Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUEL Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUEL Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUEL Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2025

Questions fréquentes sur RUEL Bernard

Quel est le numéro SIREN de RUEL Bernard ?

Le numéro SIREN de RUEL Bernard est 404 933 954. Le SIRET de son siège social est 404 933 954 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64404933954.

Où se situe le siège social de RUEL Bernard ?

Le siège social de RUEL Bernard est situé 58 rue du Levant, 50380 Saint-Pair-sur-Mer.

RUEL Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL Bernard.

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