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RUEL BERNARD

Active
Siren413 333 329Entrepreneur individuel72610 ANCINNESCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1983 sous le numéro SIREN 413 333 329. Elle est domiciliée Les Perrins, 72610 Ancinnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RUEL BERNARD

Dénomination
RUEL BERNARD
SIREN
413 333 329
SIRET (siège)
413 333 329 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14413333329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 333 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LES PERRINS, 72610, ANCINNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RUEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72610 ANCINNESSiègeActif

    413 333 329 00022 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B

  • 72610 ANCINNESFermé

    413 333 329 00014 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 012G

Documents juridiques de RUEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur RUEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUEL BERNARD est 413 333 329. Le SIRET de son siège social est 413 333 329 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14413333329.

Où se situe le siège social de RUEL BERNARD ?

Le siège social de RUEL BERNARD est situé Les Perrins, 72610 Ancinnes.

RUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL BERNARD.

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