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RUEL CHARLES

Active
Siren823 748 470Entrepreneur individuel61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHONCréée le 01 novembre 2016

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUEL CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2016, identifié par le SIREN 823 748 470. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Pommiers, 61420 Saint-Denis-sur-Sarthon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de RUEL CHARLES

Dénomination
RUEL CHARLES
SIREN
823 748 470
SIRET (siège)
823 748 470 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90823748470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 748 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 2016
Siège social
3 RUE DES POMMIERS, 61420, SAINT-DENIS-SUR-SARTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUEL CHARLES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de RUEL CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61420 SAINT-DENIS-SUR-SARTHONSiègeActif

    823 748 470 00015 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 9003A

Conformité de RUEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUEL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2016

Questions fréquentes sur RUEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de RUEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de RUEL CHARLES est 823 748 470. Le SIRET de son siège social est 823 748 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90823748470.

Où se situe le siège social de RUEL CHARLES ?

Le siège social de RUEL CHARLES est situé 3 rue des Pommiers, 61420 Saint-Denis-sur-Sarthon.

RUEL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL CHARLES.

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