RUEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 353 972 839, RUEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 1990. Elle est domiciliée Ricandels, 48400 Vebron. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.
Fiche d'identité de RUEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- RUEL PASCAL
- SIREN
- 353 972 839
- SIRET (siège)
- 353 972 839 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR68353972839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 972 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 19 mars 1990
- Siège social
- RICANDELS, 48400, VEBRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUEL PASCAL
Elevage d'ovins et de caprins
Finances de RUEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUEL PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 48400 VEBRONSiègeActif
353 972 839 00024 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0145Z
- 48320 ISPAGNACFermé
353 972 839 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 151E
Documents juridiques de RUEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 1990
Questions fréquentes sur RUEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de RUEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de RUEL PASCAL est 353 972 839. Le SIRET de son siège social est 353 972 839 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68353972839.
Où se situe le siège social de RUEL PASCAL ?
Le siège social de RUEL PASCAL est situé Ricandels, 48400 Vebron.
RUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL PASCAL.
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