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RUEL PASCAL

Active
Siren413 580 994Entrepreneur individuel43520 MAZET-SAINT-VOYCréée le 02 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 1997, identifié par le SIREN 413 580 994. Elle est domiciliée 14 rue du Lizieux, 43520 Mazet-Saint-Voy. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de RUEL PASCAL

Dénomination
RUEL PASCAL
SIREN
413 580 994
SIRET (siège)
413 580 994 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86413580994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 580 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
02 septembre 1997
Siège social
14 RUE DU LIZIEUX, 43520, MAZET-SAINT-VOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUEL PASCAL

EBENISTERIE - FABRICATION DE CUISINES - AMENAGEMENTS DIVERS -

Finances de RUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43520 MAZET-SAINT-VOYSiègeActif

    413 580 994 00015 · ouvert le 15 septembre 1997 · NAF 3109B

Documents juridiques de RUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1997

Questions fréquentes sur RUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUEL PASCAL est 413 580 994. Le SIRET de son siège social est 413 580 994 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86413580994.

Où se situe le siège social de RUEL PASCAL ?

Le siège social de RUEL PASCAL est situé 14 rue du Lizieux, 43520 Mazet-Saint-Voy.

RUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL PASCAL.

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