RUEL SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 508 040 201, RUEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2008. Elle est domiciliée La Taille, 14430 Saint-Jouin. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de RUEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RUEL SEBASTIEN
- SIREN
- 508 040 201
- SIRET (siège)
- 508 040 201 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR64508040201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 040 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 octobre 2008
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LA TAILLE, 14430, SAINT-JOUIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RUEL SEBASTIEN
Prestations aménagements entretiens paysagers
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Établissements de RUEL SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 14430 SAINT-JOUINSiègeActif
508 040 201 00032 · ouvert le 16 juillet 2012 · NAF 8130Z
- 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNEFermé
508 040 201 00016 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 8130Z
- 14970 BENOUVILLEFermé
508 040 201 00024 · ouvert le 14 décembre 2009 · NAF 8130Z
Conformité de RUEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUEL SEBASTIEN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Immatriculée le 2012-09-13 · Début d'activité : 2012-07-16
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-16 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 01 octobre 2008
Questions fréquentes sur RUEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RUEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RUEL SEBASTIEN est 508 040 201. Le SIRET de son siège social est 508 040 201 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64508040201.
Où se situe le siège social de RUEL SEBASTIEN ?
Le siège social de RUEL SEBASTIEN est situé La Taille, 14430 Saint-Jouin.
RUEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL SEBASTIEN.
Combien de salariés compte RUEL SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, RUEL SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.
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