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RUEL SEBASTIEN

Active
Siren508 040 201Entrepreneur individuel14430 SAINT-JOUINCréée le 01 octobre 20081 ou 2

8130Z · Services d'aménagement paysager

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 508 040 201, RUEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2008. Elle est domiciliée La Taille, 14430 Saint-Jouin. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de RUEL SEBASTIEN

Dénomination
RUEL SEBASTIEN
SIREN
508 040 201
SIRET (siège)
508 040 201 00032
N° TVA intracommunautaire
FR64508040201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 040 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
01 octobre 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
LA TAILLE, 14430, SAINT-JOUIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RUEL SEBASTIEN

Prestations aménagements entretiens paysagers

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Établissements de RUEL SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14430 SAINT-JOUINSiègeActif

    508 040 201 00032 · ouvert le 16 juillet 2012 · NAF 8130Z

  • 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNEFermé

    508 040 201 00016 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 8130Z

  • 14970 BENOUVILLEFermé

    508 040 201 00024 · ouvert le 14 décembre 2009 · NAF 8130Z

Conformité de RUEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUEL SEBASTIEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculée le 2012-09-13 · Début d'activité : 2012-07-16

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-16 · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2008

Questions fréquentes sur RUEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RUEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RUEL SEBASTIEN est 508 040 201. Le SIRET de son siège social est 508 040 201 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64508040201.

Où se situe le siège social de RUEL SEBASTIEN ?

Le siège social de RUEL SEBASTIEN est situé La Taille, 14430 Saint-Jouin.

RUEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL SEBASTIEN.

Combien de salariés compte RUEL SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, RUEL SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.