RUELLAN BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 338 558 117, RUELLAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Lotissement Gouray, 22150 Plemy. L'entreprise déclare le code NAF 602M comme activité principale.
Fiche d'identité de RUELLAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- RUELLAN BERNARD
- SIREN
- 338 558 117
- SIRET (siège)
- 338 558 117 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR70338558117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 558 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602M
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- LOTISSEMENT GOURAY, 22150, PLEMY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUELLAN BERNARD
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Établissements de RUELLAN BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 22150 PLEMYSiègeFermé
338 558 117 00028 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 602M
- 22150 HENONFermé
338 558 117 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 602M
Conformité de RUELLAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUELLAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur RUELLAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de RUELLAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de RUELLAN BERNARD est 338 558 117. Le SIRET de son siège social est 338 558 117 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70338558117.
Où se situe le siège social de RUELLAN BERNARD ?
Le siège social de RUELLAN BERNARD est situé Lotissement Gouray, 22150 Plemy.
RUELLAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN BERNARD.
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