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RUELLAN JACQUES

Active
Siren811 028 125Entrepreneur individuel35510 CESSON-SEVIGNECréée le 01 janvier 2015

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUELLAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2015, identifié par le SIREN 811 028 125. Elle est domiciliée 38 B rue du Clos Sevigne, 35510 Cesson-Sevigne. RUELLAN JACQUES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de RUELLAN JACQUES

Dénomination
RUELLAN JACQUES
SIREN
811 028 125
SIRET (siège)
811 028 125 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19811028125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 028 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
38 B RUE DU CLOS SEVIGNE, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLAN JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de RUELLAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    811 028 125 00011 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

Conformité de RUELLAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUELLAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur RUELLAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RUELLAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de RUELLAN JACQUES est 811 028 125. Le SIRET de son siège social est 811 028 125 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19811028125.

Où se situe le siège social de RUELLAN JACQUES ?

Le siège social de RUELLAN JACQUES est situé 38 B rue du Clos Sevigne, 35510 Cesson-Sevigne.

RUELLAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN JACQUES.

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