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RUELLAN YVES

Active
Siren822 540 969Entrepreneur individuel83150 BANDOLCréée le 15 septembre 2016

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 822 540 969, RUELLAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2016. Elle est domiciliée 2 All des Fauvettes, 83150 Bandol. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de RUELLAN YVES

Dénomination
RUELLAN YVES
SIREN
822 540 969
SIRET (siège)
822 540 969 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52822540969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 540 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
15 septembre 2016
Siège social
2 ALL DES FAUVETTES, 83150, BANDOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLAN YVES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de RUELLAN YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    822 540 969 00018 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 9003A

Conformité de RUELLAN YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUELLAN YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2016

Questions fréquentes sur RUELLAN YVES

Quel est le numéro SIREN de RUELLAN YVES ?

Le numéro SIREN de RUELLAN YVES est 822 540 969. Le SIRET de son siège social est 822 540 969 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52822540969.

Où se situe le siège social de RUELLAN YVES ?

Le siège social de RUELLAN YVES est situé 2 All des Fauvettes, 83150 Bandol.

RUELLAN YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLAN YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN YVES.

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