RUELLAN YVES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 822 540 969, RUELLAN YVES est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2016. Elle est domiciliée 2 All des Fauvettes, 83150 Bandol. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de RUELLAN YVES
INSEE- Dénomination
- RUELLAN YVES
- SIREN
- 822 540 969
- SIRET (siège)
- 822 540 969 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52822540969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 540 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 septembre 2016
- Siège social
- 2 ALL DES FAUVETTES, 83150, BANDOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUELLAN YVES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de RUELLAN YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeActif
822 540 969 00018 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 9003A
Conformité de RUELLAN YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUELLAN YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2016
Questions fréquentes sur RUELLAN YVES
Quel est le numéro SIREN de RUELLAN YVES ?
Le numéro SIREN de RUELLAN YVES est 822 540 969. Le SIRET de son siège social est 822 540 969 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52822540969.
Où se situe le siège social de RUELLAN YVES ?
Le siège social de RUELLAN YVES est situé 2 All des Fauvettes, 83150 Bandol.
RUELLAN YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLAN YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN YVES.
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