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RUELLE

Active
Siren532 785 516SARL10700 ChampfleuryCréée le 06 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 785 516, RUELLE est une SARL créée le 6 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Bonne Voisine, 10700 Champfleury. Son activité principale relève du code NAF 4618Z. XAVIER RUELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RUELLE

Dénomination
RUELLE
SIREN
532 785 516
SIRET (siège)
532 785 516 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66532785516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 785 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
06 juin 2011
Siège social
11 Bonne Voisine, 10700, Champfleury
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUELLE

Agence commerciale pour le négoce de tous produits et matériels pour l'agriculture, le negoce de matériels agricoles et produits destinés à l'agriculture, le conseil technique pour les productions agricoles y compris les analyses de terres et végétaux. Prestations de tous travaux agricoles.

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Finances de RUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUELLE

XR

XAVIER RUELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2011) · 15 ans

Établissements de RUELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10700 ChampfleurySiègeActif

    532 785 516 00024 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 4661Z

  • 10140 Magny-FouchardFermé

    532 785 516 00016 · ouvert le 13 mai 2011 · NAF 4618Z

Documents juridiques de RUELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de RUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent RUELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUELLE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-06 · Début d'activité : 2011-05-13

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2011

Questions fréquentes sur RUELLE

Quel est le numéro SIREN de RUELLE ?

Le numéro SIREN de RUELLE est 532 785 516. Le SIRET de son siège social est 532 785 516 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66532785516.

Qui dirige RUELLE ?

RUELLE est dirigée par XAVIER RUELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de RUELLE ?

Le siège social de RUELLE est situé 11 Bonne Voisine, 10700 Champfleury.

RUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE.

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