RUELLE MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 546 570 227, RUELLE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1965. Elle est domiciliée 42 Rte, 65290 Juillan. Son activité principale relève du code NAF 602L.
Fiche d'identité de RUELLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- RUELLE MARCEL
- SIREN
- 546 570 227
- SIRET (siège)
- 546 570 227 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR92546570227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 546 570 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 25 décembre 1965
- Siège social
- 42 RTE, 65290, JUILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUELLE MARCEL
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Établissements de RUELLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 65290 JUILLANSiègeFermé
546 570 227 00027 · ouvert le 02 janvier 1990 · NAF 602L
Conformité de RUELLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUELLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1965
Questions fréquentes sur RUELLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de RUELLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de RUELLE MARCEL est 546 570 227. Le SIRET de son siège social est 546 570 227 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92546570227.
Où se situe le siège social de RUELLE MARCEL ?
Le siège social de RUELLE MARCEL est situé 42 Rte, 65290 Juillan.
RUELLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE MARCEL.
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