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RUELLE PASCAL

Active
Siren492 565 015Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 01 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 492 565 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 av Georges Pompidou, 69003 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUELLE PASCAL

Dénomination
RUELLE PASCAL
SIREN
492 565 015
SIRET (siège)
492 565 015 00038
N° TVA intracommunautaire
FR64492565015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 565 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 2006
Siège social
38 AV GEORGES POMPIDOU, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLE PASCAL

Location de logements

Finances de RUELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUELLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    492 565 015 00038 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de RUELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur RUELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUELLE PASCAL est 492 565 015. Le SIRET de son siège social est 492 565 015 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492565015.

Où se situe le siège social de RUELLE PASCAL ?

Le siège social de RUELLE PASCAL est situé 38 av Georges Pompidou, 69003 Lyon.

RUELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE PASCAL.

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