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RUELLE PASCAL

Active
Siren753 455 013Entrepreneur individuel51150 AMBONNAYCréée le 02 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 455 013, RUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ambonnay (51150). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUELLE PASCAL

Dénomination
RUELLE PASCAL
SIREN
753 455 013
SIRET (siège)
753 455 013 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47753455013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 455 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 juillet 2012
Siège social
51150, AMBONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de RUELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUELLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51150 AMBONNAYSiègeActif

    753 455 013 00015 · ouvert le 02 juillet 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2012

Questions fréquentes sur RUELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUELLE PASCAL est 753 455 013. Le SIRET de son siège social est 753 455 013 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47753455013.

Où se situe le siège social de RUELLE PASCAL ?

Le siège social de RUELLE PASCAL est situé 51150 Ambonnay.

RUELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE PASCAL.

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