RUELLE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 889 841 854. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Sabaterie, 64100 Bayonne. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.
Fiche d'identité de RUELLE PASCAL
INSEE- Dénomination
- RUELLE PASCAL
- SIREN
- 889 841 854
- SIRET (siège)
- 889 841 854 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR20889841854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 841 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 RUE SABATERIE, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUELLE PASCAL
Design et création de produits physiques et/ou digitaux innovants pour des marques de domaines diverses.
Finances de RUELLE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUELLE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUELLE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
889 841 854 00025 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de RUELLE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUELLE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUELLE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUELLE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur RUELLE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de RUELLE PASCAL ?
Le numéro SIREN de RUELLE PASCAL est 889 841 854. Le SIRET de son siège social est 889 841 854 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20889841854.
Où se situe le siège social de RUELLE PASCAL ?
Le siège social de RUELLE PASCAL est situé 1 rue Sabaterie, 64100 Bayonne.
RUELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLE PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE PASCAL.
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