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RUENEUVE DANIEL

Active
Siren399 346 436Entrepreneur individuel12240 RIEUPEYROUXCréée le 01 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 346 436, RUENEUVE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Bayol, 12240 Rieupeyroux. Son activité principale relève du code NAF 4618Z.

Fiche d'identité de RUENEUVE DANIEL

Dénomination
RUENEUVE DANIEL
SIREN
399 346 436
SIRET (siège)
399 346 436 00021
N° TVA intracommunautaire
FR80399346436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 346 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 décembre 1994
Siège social
LOT BAYOL, 12240, RIEUPEYROUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUENEUVE DANIEL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de RUENEUVE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUENEUVE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUENEUVE DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 12240 RIEUPEYROUXSiègeFermé

    399 346 436 00021 · ouvert le 31 mars 2005 · NAF 4618Z

  • 93420 VILLEPINTEFermé

    399 346 436 00013 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 511R

Documents juridiques de RUENEUVE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUENEUVE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUENEUVE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUENEUVE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUENEUVE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUENEUVE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUENEUVE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1994

Questions fréquentes sur RUENEUVE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RUENEUVE DANIEL ?

Le numéro SIREN de RUENEUVE DANIEL est 399 346 436. Le SIRET de son siège social est 399 346 436 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80399346436.

Où se situe le siège social de RUENEUVE DANIEL ?

Le siège social de RUENEUVE DANIEL est situé Lot Bayol, 12240 Rieupeyroux.

RUENEUVE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUENEUVE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUENEUVE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUENEUVE DANIEL.

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