CheckersProcédures

RUER PASCAL

Active
Siren790 813 950Entrepreneur individuel88000 DIGNONVILLECréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 813 950, RUER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Son siège social est situé 100 rue Saint-Vincent, 88000 Dignonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de RUER PASCAL

Dénomination
RUER PASCAL
SIREN
790 813 950
SIRET (siège)
790 813 950 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51790813950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 813 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
100 RUE SAINT-VINCENT, 88000, DIGNONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUER PASCAL

Production d'électricité

Finances de RUER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 DIGNONVILLESiègeActif

    790 813 950 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RUER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur RUER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RUER PASCAL ?

Le numéro SIREN de RUER PASCAL est 790 813 950. Le SIRET de son siège social est 790 813 950 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51790813950.

Où se situe le siège social de RUER PASCAL ?

Le siège social de RUER PASCAL est situé 100 rue Saint-Vincent, 88000 Dignonville.

RUER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Dignonville

Toutes les entreprises à Dignonville