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RUET BERNARD

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Siren431 068 311Entrepreneur individuel69840 EMERINGESCréée le 01 janvier 1982

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 431 068 311. Son siège social est situé Aux Benons, 69840 Emeringes. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de RUET BERNARD

Dénomination
RUET BERNARD
SIREN
431 068 311
SIRET (siège)
431 068 311 00015
N° TVA intracommunautaire
FR72431068311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 068 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
AUX BENONS, 69840, EMERINGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUET BERNARD

Élevage de vaches laitières

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Établissements de RUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69840 EMERINGESSiègeActif

    431 068 311 00015 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0141Z

Conformité de RUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur RUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUET BERNARD est 431 068 311. Le SIRET de son siège social est 431 068 311 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431068311.

Où se situe le siège social de RUET BERNARD ?

Le siège social de RUET BERNARD est situé Aux Benons, 69840 Emeringes.

RUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET BERNARD.

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