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RUET MARTIAL

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Siren402 340 681Entrepreneur individuel69220 TAPONASCréée le 01 janvier 1983

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 402 340 681, RUET MARTIAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 141 Che des Pepinieres, 69220 Taponas. RUET MARTIAL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de RUET MARTIAL

Dénomination
RUET MARTIAL
SIREN
402 340 681
SIRET (siège)
402 340 681 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33402340681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 340 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
141 CHE DES PEPINIERES, 69220, TAPONAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUET MARTIAL

Production d'électricité

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Établissements de RUET MARTIAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69220 TAPONASSiègeActif

    402 340 681 00020 · ouvert le 30 septembre 2015 · NAF 3511Z

  • 69220 TAPONASFermé

    402 340 681 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Conformité de RUET MARTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUET MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUET MARTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur RUET MARTIAL

Quel est le numéro SIREN de RUET MARTIAL ?

Le numéro SIREN de RUET MARTIAL est 402 340 681. Le SIRET de son siège social est 402 340 681 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402340681.

Où se situe le siège social de RUET MARTIAL ?

Le siège social de RUET MARTIAL est situé 141 Che des Pepinieres, 69220 Taponas.

RUET MARTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUET MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUET MARTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET MARTIAL.