RUET MARTIAL
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 402 340 681, RUET MARTIAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 141 Che des Pepinieres, 69220 Taponas. RUET MARTIAL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de RUET MARTIAL
INSEE- Dénomination
- RUET MARTIAL
- SIREN
- 402 340 681
- SIRET (siège)
- 402 340 681 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR33402340681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 340 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 141 CHE DES PEPINIERES, 69220, TAPONAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUET MARTIAL
Production d'électricité
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Établissements de RUET MARTIAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69220 TAPONASSiègeActif
402 340 681 00020 · ouvert le 30 septembre 2015 · NAF 3511Z
- 69220 TAPONASFermé
402 340 681 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z
Conformité de RUET MARTIAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUET MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUET MARTIAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur RUET MARTIAL
Quel est le numéro SIREN de RUET MARTIAL ?
Le numéro SIREN de RUET MARTIAL est 402 340 681. Le SIRET de son siège social est 402 340 681 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402340681.
Où se situe le siège social de RUET MARTIAL ?
Le siège social de RUET MARTIAL est situé 141 Che des Pepinieres, 69220 Taponas.
RUET MARTIAL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUET MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUET MARTIAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET MARTIAL.
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