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RUETSCH RAPHAEL

Active
Siren531 470 425Entrepreneur individuel57560 NIDERHOFFCréée le 31 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUETSCH RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2011 sous le numéro SIREN 531 470 425. Son siège social est situé Domaine du Bois des Harcholins, 57560 Niderhoff. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de RUETSCH RAPHAEL

Dénomination
RUETSCH RAPHAEL
SIREN
531 470 425
SIRET (siège)
531 470 425 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74531470425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 470 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 janvier 2011
Siège social
DOMAINE DU BOIS DES HARCHOLINS, 57560, NIDERHOFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUETSCH RAPHAEL

Location de logements

Finances de RUETSCH RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUETSCH RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUETSCH RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57560 NIDERHOFFSiègeActif

    531 470 425 00012 · ouvert le 31 janvier 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de RUETSCH RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUETSCH RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUETSCH RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUETSCH RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUETSCH RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUETSCH RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUETSCH RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2011

Questions fréquentes sur RUETSCH RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de RUETSCH RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de RUETSCH RAPHAEL est 531 470 425. Le SIRET de son siège social est 531 470 425 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74531470425.

Où se situe le siège social de RUETSCH RAPHAEL ?

Le siège social de RUETSCH RAPHAEL est situé Domaine du Bois des Harcholins, 57560 Niderhoff.

RUETSCH RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUETSCH RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUETSCH RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUETSCH RAPHAEL.

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