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RUEZ JEAN

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Siren350 476 750Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 janvier 1989

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Enregistré sous le numéro SIREN 350 476 750, RUEZ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée 9 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort. RUEZ JEAN relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).

Fiche d'identité de RUEZ JEAN

Dénomination
RUEZ JEAN
SIREN
350 476 750
SIRET (siège)
350 476 750 00020
N° TVA intracommunautaire
FR23350476750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 476 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
9 FG DE MONTBELIARD, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUEZ JEAN

Autres activités des médecins spécialistes

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Établissements de RUEZ JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    350 476 750 00020 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 8622C

  • 90000 BELFORTFermé

    350 476 750 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 851C

Conformité de RUEZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUEZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur RUEZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUEZ JEAN ?

Le numéro SIREN de RUEZ JEAN est 350 476 750. Le SIRET de son siège social est 350 476 750 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23350476750.

Où se situe le siège social de RUEZ JEAN ?

Le siège social de RUEZ JEAN est situé 9 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort.

RUEZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEZ JEAN.