RUEZ JEAN
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
Enregistré sous le numéro SIREN 350 476 750, RUEZ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée 9 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort. RUEZ JEAN relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de RUEZ JEAN
INSEE- Dénomination
- RUEZ JEAN
- SIREN
- 350 476 750
- SIRET (siège)
- 350 476 750 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR23350476750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 476 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 9 FG DE MONTBELIARD, 90000, BELFORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUEZ JEAN
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de RUEZ JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
350 476 750 00020 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 8622C
- 90000 BELFORTFermé
350 476 750 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 851C
Conformité de RUEZ JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUEZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUEZ JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur RUEZ JEAN
Quel est le numéro SIREN de RUEZ JEAN ?
Le numéro SIREN de RUEZ JEAN est 350 476 750. Le SIRET de son siège social est 350 476 750 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23350476750.
Où se situe le siège social de RUEZ JEAN ?
Le siège social de RUEZ JEAN est situé 9 Fg de Montbeliard, 90000 Belfort.
RUEZ JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUEZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUEZ JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEZ JEAN.
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