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RUFFAT ELISE

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Siren427 607 064Entrepreneur individuel11200 ORNAISONSCréée le 01 janvier 1968

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 427 607 064, RUFFAT ELISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée à Ornaisons (11200). RUFFAT ELISE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de RUFFAT ELISE

Dénomination
RUFFAT ELISE
SIREN
427 607 064
SIRET (siège)
427 607 064 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84427607064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 607 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
11200, ORNAISONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAT ELISE

Culture de la vigne

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Établissements de RUFFAT ELISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 ORNAISONSSiègeActif

    427 607 064 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z

Conformité de RUFFAT ELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAT ELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAT ELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUFFAT ELISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur RUFFAT ELISE

Quel est le numéro SIREN de RUFFAT ELISE ?

Le numéro SIREN de RUFFAT ELISE est 427 607 064. Le SIRET de son siège social est 427 607 064 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84427607064.

Où se situe le siège social de RUFFAT ELISE ?

Le siège social de RUFFAT ELISE est situé à Ornaisons (11200).

RUFFAT ELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAT ELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAT ELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAT ELISE.

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