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RUFFAT JACQUES

Active
Siren340 087 030Entrepreneur individuel09700 SAINT-QUIRCCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 087 030, RUFFAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Ld Gentillac, 09700 Saint-Quirc. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RUFFAT JACQUES

Dénomination
RUFFAT JACQUES
SIREN
340 087 030
SIRET (siège)
340 087 030 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67340087030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 087 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LD GENTILLAC, 09700, SAINT-QUIRC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAT JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUFFAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09700 SAINT-QUIRCSiègeActif

    340 087 030 00011 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RUFFAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur RUFFAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RUFFAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de RUFFAT JACQUES est 340 087 030. Le SIRET de son siège social est 340 087 030 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67340087030.

Où se situe le siège social de RUFFAT JACQUES ?

Le siège social de RUFFAT JACQUES est situé Ld Gentillac, 09700 Saint-Quirc.

RUFFAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAT JACQUES.

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