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RUFFAT NOEL

Active
Siren392 355 293Entrepreneur individuel09460 LE PLACréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 355 293, RUFFAT NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1991. Elle est domiciliée à Le Pla (09460). L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUFFAT NOEL

Dénomination
RUFFAT NOEL
SIREN
392 355 293
SIRET (siège)
392 355 293 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88392355293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 355 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
09460, LE PLA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAT NOEL

Location de logements

Finances de RUFFAT NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAT NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09460 LE PLASiègeActif

    392 355 293 00011 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de RUFFAT NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAT NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur RUFFAT NOEL

Quel est le numéro SIREN de RUFFAT NOEL ?

Le numéro SIREN de RUFFAT NOEL est 392 355 293. Le SIRET de son siège social est 392 355 293 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88392355293.

Où se situe le siège social de RUFFAT NOEL ?

Le siège social de RUFFAT NOEL est situé 09460 Le Pla.

RUFFAT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAT NOEL.

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