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RUFFAULT ALAIN

Active
Siren392 247 276Entrepreneur individuel35140 GOSNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 247 276, RUFFAULT ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Le Rocher de l'Ecoublerie, 35140 Gosne. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUFFAULT ALAIN

Dénomination
RUFFAULT ALAIN
SIREN
392 247 276
SIRET (siège)
392 247 276 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17392247276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 247 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE ROCHER DE L'ECOUBLERIE, 35140, GOSNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT ALAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUFFAULT ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAULT ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAULT ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35140 GOSNESiègeFermé

    392 247 276 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 012A

Documents juridiques de RUFFAULT ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAULT ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAULT ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAULT ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur RUFFAULT ALAIN

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT ALAIN ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT ALAIN est 392 247 276. Le SIRET de son siège social est 392 247 276 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17392247276.

Où se situe le siège social de RUFFAULT ALAIN ?

Le siège social de RUFFAULT ALAIN est situé Le Rocher de l'Ecoublerie, 35140 Gosne.

RUFFAULT ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT ALAIN.

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