RUFFAULT CAROLINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUFFAULT CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2009, identifié par le SIREN 513 902 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Emile Brindjonc, 35400 Saint-Malo. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de RUFFAULT CAROLINE
INSEE- Dénomination
- RUFFAULT CAROLINE
- SIREN
- 513 902 403
- SIRET (siège)
- 513 902 403 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR85513902403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 902 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 19 mars 2009
- Siège social
- 31 RUE EMILE BRINDJONC, 35400, SAINT-MALO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RUFFAULT CAROLINE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de RUFFAULT CAROLINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUFFAULT CAROLINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUFFAULT CAROLINE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35400 SAINT-MALOSiègeActif
513 902 403 00031 · ouvert le 16 juin 2020 · NAF 9003A
- 75018 PARIS 18Fermé
513 902 403 00015 · ouvert le 19 mars 2009 · NAF 9003A
- 35400 SAINT-MALOFermé
513 902 403 00023 · ouvert le 15 septembre 2017 · NAF 9003A
Documents juridiques de RUFFAULT CAROLINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUFFAULT CAROLINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUFFAULT CAROLINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFAULT CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUFFAULT CAROLINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 2009
Questions fréquentes sur RUFFAULT CAROLINE
Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT CAROLINE ?
Le numéro SIREN de RUFFAULT CAROLINE est 513 902 403. Le SIRET de son siège social est 513 902 403 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85513902403.
Où se situe le siège social de RUFFAULT CAROLINE ?
Le siège social de RUFFAULT CAROLINE est situé 31 rue Emile Brindjonc, 35400 Saint-Malo.
RUFFAULT CAROLINE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFAULT CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFAULT CAROLINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT CAROLINE.
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