CheckersProcédures

RUFFAULT DANIEL

Active
Siren429 277 601Entrepreneur individuel35140 SAINT-HILAIRE-DES-LANDESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 429 277 601. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Feu, 35140 Saint-Hilaire-des-Landes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de RUFFAULT DANIEL

Dénomination
RUFFAULT DANIEL
SIREN
429 277 601
SIRET (siège)
429 277 601 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93429277601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 277 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE FEU, 35140, SAINT-HILAIRE-DES-LANDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUFFAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAULT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35140 SAINT-HILAIRE-DES-LANDESSiègeActif

    429 277 601 00010 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RUFFAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur RUFFAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT DANIEL est 429 277 601. Le SIRET de son siège social est 429 277 601 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93429277601.

Où se situe le siège social de RUFFAULT DANIEL ?

Le siège social de RUFFAULT DANIEL est situé Le Feu, 35140 Saint-Hilaire-des-Landes.

RUFFAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Saint-Hilaire-des-Landes

Toutes les entreprises à Saint-Hilaire-des-Landes