RUFFAULT MELISSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 791 028 210, RUFFAULT MELISSA est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2013. Elle est domiciliée 7 rue de Capera residence Dona Maria, 64210 Bidart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2341Z.
Fiche d'identité de RUFFAULT MELISSA
INSEE- Dénomination
- RUFFAULT MELISSA
- SIREN
- 791 028 210
- SIRET (siège)
- 791 028 210 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR12791028210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 028 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z
- Date de création
- 11 février 2013
- Siège social
- 7 RUE DE CAPERA RESIDENCE DONA MARIA, 64210, BIDART
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUFFAULT MELISSA
Création d'objets utilitaires et artistiques en céramique
Finances de RUFFAULT MELISSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUFFAULT MELISSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUFFAULT MELISSA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64210 BIDARTSiègeActif
791 028 210 00023 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 2341Z
- 29200 BRESTFermé
791 028 210 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 1413Z
Documents juridiques de RUFFAULT MELISSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUFFAULT MELISSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT MELISSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUFFAULT MELISSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT MELISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFAULT MELISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUFFAULT MELISSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2013
Questions fréquentes sur RUFFAULT MELISSA
Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT MELISSA ?
Le numéro SIREN de RUFFAULT MELISSA est 791 028 210. Le SIRET de son siège social est 791 028 210 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12791028210.
Où se situe le siège social de RUFFAULT MELISSA ?
Le siège social de RUFFAULT MELISSA est situé 7 rue de Capera residence Dona Maria, 64210 Bidart.
RUFFAULT MELISSA est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFAULT MELISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFAULT MELISSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT MELISSA.
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