CheckersLiquidations

RUFFAULT MICHEL

Active
Siren378 884 993Entrepreneur individuel35490 GAHARDCréée le 02 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 1990, identifié par le SIREN 378 884 993. Elle est domiciliée Bourg, 35490 Gahard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de RUFFAULT MICHEL

Dénomination
RUFFAULT MICHEL
SIREN
378 884 993
SIRET (siège)
378 884 993 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67378884993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 884 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
02 août 1990
Siège social
BOURG, 35490, GAHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUFFAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35490 GAHARDSiègeFermé

    378 884 993 00015 · ouvert le 02 août 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de RUFFAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1990

Questions fréquentes sur RUFFAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT MICHEL est 378 884 993. Le SIRET de son siège social est 378 884 993 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67378884993.

Où se situe le siège social de RUFFAULT MICHEL ?

Le siège social de RUFFAULT MICHEL est situé Bourg, 35490 Gahard.

RUFFAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Gahard

Toutes les entreprises à Gahard