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RUFFAULT MICHEL

Active
Siren430 923 052Entrepreneur individuel50190 FEUGERESCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 430 923 052. Le siège social de l'entreprise se trouve La Vallee, 50190 Feugeres. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUFFAULT MICHEL

Dénomination
RUFFAULT MICHEL
SIREN
430 923 052
SIRET (siège)
430 923 052 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19430923052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 923 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LA VALLEE, 50190, FEUGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de RUFFAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAULT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50190 FEUGERESSiègeActif

    430 923 052 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RUFFAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur RUFFAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT MICHEL est 430 923 052. Le SIRET de son siège social est 430 923 052 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19430923052.

Où se situe le siège social de RUFFAULT MICHEL ?

Le siège social de RUFFAULT MICHEL est situé La Vallee, 50190 Feugeres.

RUFFAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT MICHEL.

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