CheckersProcédures

RUFFAULT MORGAN

Active
Siren839 518 107Entrepreneur individuel78230 LE PECQ
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFAULT MORGAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 839 518 107. Elle est domiciliée 16 av Charles de Gaulle Appartement 02, 78230 Le Pecq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5920Z.

Fiche d'identité de RUFFAULT MORGAN

Dénomination
RUFFAULT MORGAN
SIREN
839 518 107
SIRET (siège)
839 518 107 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64839518107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 518 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z
Date de création
-
Siège social
16 AV CHARLES DE GAULLE APPARTEMENT 02, 78230, LE PECQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT MORGAN

Vente de compositions musicales

Finances de RUFFAULT MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFAULT MORGAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFAULT MORGAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78230 LE PECQSiègeActif

    839 518 107 00017 · ouvert le 18 septembre 2023 · NAF 5920Z

Documents juridiques de RUFFAULT MORGAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFAULT MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFAULT MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFAULT MORGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur RUFFAULT MORGAN

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT MORGAN ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT MORGAN est 839 518 107. Le SIRET de son siège social est 839 518 107 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64839518107.

Où se situe le siège social de RUFFAULT MORGAN ?

Le siège social de RUFFAULT MORGAN est situé 16 av Charles de Gaulle Appartement 02, 78230 Le Pecq.

RUFFAULT MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT MORGAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT MORGAN.