RUFFAULT MORGAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUFFAULT MORGAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 839 518 107. Elle est domiciliée 16 av Charles de Gaulle Appartement 02, 78230 Le Pecq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5920Z.
Fiche d'identité de RUFFAULT MORGAN
INSEE- Dénomination
- RUFFAULT MORGAN
- SIREN
- 839 518 107
- SIRET (siège)
- 839 518 107 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64839518107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 518 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5920Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 16 AV CHARLES DE GAULLE APPARTEMENT 02, 78230, LE PECQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUFFAULT MORGAN
Vente de compositions musicales
Finances de RUFFAULT MORGAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUFFAULT MORGAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUFFAULT MORGAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78230 LE PECQSiègeActif
839 518 107 00017 · ouvert le 18 septembre 2023 · NAF 5920Z
Documents juridiques de RUFFAULT MORGAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUFFAULT MORGAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFAULT MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUFFAULT MORGAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFAULT MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUFFAULT MORGAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur RUFFAULT MORGAN
Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT MORGAN ?
Le numéro SIREN de RUFFAULT MORGAN est 839 518 107. Le SIRET de son siège social est 839 518 107 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64839518107.
Où se situe le siège social de RUFFAULT MORGAN ?
Le siège social de RUFFAULT MORGAN est situé 16 av Charles de Gaulle Appartement 02, 78230 Le Pecq.
RUFFAULT MORGAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFAULT MORGAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFAULT MORGAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT MORGAN.
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