RUFFAUT GASTON
ActiveRUFFAUT GASTON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 023 174. Le siège social de l'entreprise se trouve Aux Billers, 03260 Saint-Felix. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de RUFFAUT GASTON
INSEE- Dénomination
- RUFFAUT GASTON
- SIREN
- 390 023 174
- SIRET (siège)
- 390 023 174 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50390023174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 023 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- AUX BILLERS, 03260, SAINT-FELIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUFFAUT GASTON
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Établissements de RUFFAUT GASTON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03260 SAINT-FELIXSiègeFermé
390 023 174 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 013Z
Conformité de RUFFAUT GASTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAUT GASTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFAUT GASTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUFFAUT GASTON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur RUFFAUT GASTON
Quel est le numéro SIREN de RUFFAUT GASTON ?
Le numéro SIREN de RUFFAUT GASTON est 390 023 174. Le SIRET de son siège social est 390 023 174 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390023174.
Où se situe le siège social de RUFFAUT GASTON ?
Le siège social de RUFFAUT GASTON est situé Aux Billers, 03260 Saint-Felix.
RUFFAUT GASTON est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFAUT GASTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFAUT GASTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAUT GASTON.
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