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RUFFEL JACQUES

Active
Siren427 571 492Entrepreneur individuel11600 CONQUES-SUR-ORBIELCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 571 492, RUFFEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Conques-sur-Orbiel (11600). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RUFFEL JACQUES

Dénomination
RUFFEL JACQUES
SIREN
427 571 492
SIRET (siège)
427 571 492 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68427571492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 571 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
11600, CONQUES-SUR-ORBIEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFEL JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUFFEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11600 CONQUES-SUR-ORBIELSiègeActif

    427 571 492 00011 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RUFFEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur RUFFEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RUFFEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de RUFFEL JACQUES est 427 571 492. Le SIRET de son siège social est 427 571 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68427571492.

Où se situe le siège social de RUFFEL JACQUES ?

Le siège social de RUFFEL JACQUES est situé 11600 Conques-sur-Orbiel.

RUFFEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFEL JACQUES.

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