RUFFIER D EPENOUX C

Active

Siren409 055 308Entrepreneur individuel71480 CONDALCréée le 08 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RUFFIER D EPENOUX C est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juillet 1996 sous le numéro SIREN 409 055 308. Elle est domiciliée à Condal (71480). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de RUFFIER D EPENOUX C

INSEE

Dénomination: RUFFIER D EPENOUX C
SIREN: 409 055 308
SIRET (siège): 409 055 308 00012
N° TVA intracommunautaire: FR21409055308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 055 308
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 08 juillet 1996
Siège social: 71480, CONDAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RUFFIER D EPENOUX C

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de RUFFIER D EPENOUX C

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFIER D EPENOUX C

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUFFIER D EPENOUX C

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71480 CONDALSiègeActif
409 055 308 00012 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 0210Z

Documents juridiques de RUFFIER D EPENOUX C

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFIER D EPENOUX C

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFIER D EPENOUX C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFIER D EPENOUX C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFIER D EPENOUX C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFIER D EPENOUX C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFIER D EPENOUX C

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juillet 1996

Questions fréquentes sur RUFFIER D EPENOUX C

Quel est le numéro SIREN de RUFFIER D EPENOUX C ?

Le numéro SIREN de RUFFIER D EPENOUX C est 409 055 308. Le SIRET de son siège social est 409 055 308 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21409055308.

Où se situe le siège social de RUFFIER D EPENOUX C ?

Le siège social de RUFFIER D EPENOUX C est situé à Condal (71480).