CheckersProcédures

RUFFIER MARC

Active
Siren400 399 200Entrepreneur individuel38570 LE CHEYLASCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFIER MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 399 200. Elle est domiciliée Aux Chaberts, 38570 Le Cheylas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de RUFFIER MARC

Dénomination
RUFFIER MARC
SIREN
400 399 200
SIRET (siège)
400 399 200 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52400399200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 399 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
AUX CHABERTS, 38570, LE CHEYLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFIER MARC

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUFFIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFIER MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFIER MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38570 LE CHEYLASSiègeActif

    400 399 200 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0124Z

Documents juridiques de RUFFIER MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RUFFIER MARC

Quel est le numéro SIREN de RUFFIER MARC ?

Le numéro SIREN de RUFFIER MARC est 400 399 200. Le SIRET de son siège social est 400 399 200 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52400399200.

Où se situe le siège social de RUFFIER MARC ?

Le siège social de RUFFIER MARC est situé Aux Chaberts, 38570 Le Cheylas.

RUFFIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFIER MARC.

Entreprises similaires

Même activité à Le Cheylas

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Le Cheylas

Toutes les entreprises à Le Cheylas