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RUFFIER MICHEL

Active
Siren528 357 395Entrepreneur individuel34480 AUTIGNACCréée le 01 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2010, identifié par le SIREN 528 357 395. Elle est domiciliée 1 Chemde la Devese, 34480 Autignac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUFFIER MICHEL

Dénomination
RUFFIER MICHEL
SIREN
528 357 395
SIRET (siège)
528 357 395 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47528357395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 357 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 2010
Siège social
1 CHEMDE LA DEVESE, 34480, AUTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFIER MICHEL

Culture de la vigne

Finances de RUFFIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34480 AUTIGNACSiègeActif

    528 357 395 00011 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUFFIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur RUFFIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUFFIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUFFIER MICHEL est 528 357 395. Le SIRET de son siège social est 528 357 395 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47528357395.

Où se situe le siège social de RUFFIER MICHEL ?

Le siège social de RUFFIER MICHEL est situé 1 Chemde la Devese, 34480 Autignac.

RUFFIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFIER MICHEL.

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