RUFFIOT FRANCOIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 338 312 960, RUFFIOT FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1986. Son siège social est situé 10 rue de la Couture, 02270 Mesbrecourt-Richecourt. Son activité principale relève du code NAF 513J.
Fiche d'identité de RUFFIOT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- RUFFIOT FRANCOIS
- SIREN
- 338 312 960
- SIRET (siège)
- 338 312 960 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR53338312960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 312 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 513J
- Date de création
- 01 avril 1986
- Siège social
- 10 RUE DE LA COUTURE, 02270, MESBRECOURT-RICHECOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUFFIOT FRANCOIS
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Établissements de RUFFIOT FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 02270 MESBRECOURT-RICHECOURTSiègeFermé
338 312 960 00028 · ouvert le 26 juin 1992 · NAF 702A
- 02270 POUILLY-SUR-SERREFermé
338 312 960 00010 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 513J
Conformité de RUFFIOT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFIOT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFIOT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUFFIOT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1986
Questions fréquentes sur RUFFIOT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de RUFFIOT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de RUFFIOT FRANCOIS est 338 312 960. Le SIRET de son siège social est 338 312 960 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53338312960.
Où se situe le siège social de RUFFIOT FRANCOIS ?
Le siège social de RUFFIOT FRANCOIS est situé 10 rue de la Couture, 02270 Mesbrecourt-Richecourt.
RUFFIOT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFIOT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFIOT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFIOT FRANCOIS.
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