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RUFFY DENIS

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Siren510 347 123Entrepreneur individuel70140 PESMESCréée le 09 février 2009

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 510 347 123, RUFFY DENIS est un entrepreneur individuel créé le 9 février 2009. Elle est domiciliée 12 rue de la Tuilerie, 70140 Pesmes. RUFFY DENIS relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de RUFFY DENIS

Dénomination
RUFFY DENIS
SIREN
510 347 123
SIRET (siège)
510 347 123 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74510347123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 347 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
09 février 2009
Siège social
12 RUE DE LA TUILERIE, 70140, PESMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFY DENIS

Maçonnerie paysagère, divers travaux extérieurs, entretien espaces verts.

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Établissements de RUFFY DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70140 PESMESSiègeActif

    510 347 123 00018 · ouvert le 05 mars 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de RUFFY DENIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2009

  • Acte

Conformité de RUFFY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUFFY DENIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-16 · Début d'activité : 2009-03-05

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2009

Questions fréquentes sur RUFFY DENIS

Quel est le numéro SIREN de RUFFY DENIS ?

Le numéro SIREN de RUFFY DENIS est 510 347 123. Le SIRET de son siège social est 510 347 123 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74510347123.

Où se situe le siège social de RUFFY DENIS ?

Le siège social de RUFFY DENIS est situé 12 rue de la Tuilerie, 70140 Pesmes.

RUFFY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFY DENIS.