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RUISCHART

Active
Siren897 460 358SAS06160 ANTIBESCréée le 23 mars 2021

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 897 460 358, RUISCHART est une SAS créée le 23 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 bd Raymond Poincare le Cap Saint Honorat, 06160 Antibes. RUISCHART relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). PASCAL RUISI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de RUISCHART

Dénomination
RUISCHART
SIREN
897 460 358
SIRET (siège)
897 460 358 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04897460358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 460 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
23 mars 2021
Siège social
45 BD RAYMOND POINCARE LE CAP SAINT HONORAT, 06160, ANTIBES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de RUISCHART

Le dépôt de marques, l'achat et la vente de marques, la commercialisation de tous supports liés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RUISCHART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUISCHART

PR

PASCAL RUISI

Autre

Depuis la création (23 mars 2021) · 5 ans

Établissements de RUISCHART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06160 ANTIBESSiègeActif

    897 460 358 00012 · ouvert le 18 mars 2021 · NAF 4791B

Documents juridiques de RUISCHART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Conformité de RUISCHART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUISCHART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUISCHART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUISCHART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUISCHART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Liquidateur : RUISI Pascal, Eric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-23 · Début d'activité : 2021-03-18

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2021

Marques déposées par RUISCHART

RUISCHART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • K-LACH

    N° 4748865 · Déposée le 27 mars 2021 · Marque figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 14, 18, 25

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RUISCHART

Quel est le numéro SIREN de RUISCHART ?

Le numéro SIREN de RUISCHART est 897 460 358. Le SIRET de son siège social est 897 460 358 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04897460358.

Qui dirige RUISCHART ?

RUISCHART est dirigée par PASCAL RUISI, autre.

Où se situe le siège social de RUISCHART ?

Le siège social de RUISCHART est situé 45 bd Raymond Poincare le Cap Saint Honorat, 06160 Antibes.

RUISCHART est-elle toujours en activité ?

Oui, RUISCHART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUISCHART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUISCHART.

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